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1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel (DGADSEC)

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Cote/Cotes extrêmes

1746W

Date

2007-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 0,50 ml

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/07/2013

Présentation du contenu

Insertion, RSA, APA : études projets (2007-2011).
Schémas départementaux enfance et PAPH (2007-2011).

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Action sociale

Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

Cote/Cotes extrêmes

1746W/3

Date

2007-2011

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation