Relations de la commune avec la curé : acceptation du legs du curé (1820), plainte pour refus d’enterrer (1824, 1866), don d’un verger pour le curé (1824-1843), installation du curé (1831).

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54 E dépôt - Grosmagny

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54 E dépôt - Grosmagny

Cote/Cotes extrêmes

54 Ed AA1 - 54 Ed 4 R 1

Date

1720-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

5,45 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1959 et 1989.

Mots clés lieux

Grosmagny (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grosmagny (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE P - Cultes

1 P - Généralités, police de cultes

Relations de la commune avec la curé : acceptation du legs du curé (1820), plainte pour refus d’enterrer (1824, 1866), don d’un verger pour le curé (1824-1843), installation du curé (1831).

Cote/Cotes extrêmes

54 Ed 1 P 1

Date

1820-1866

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