1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction Générale Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel (DGADSEC)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1746W

Date

2007-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 0,50 ml

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/07/2013

Présentation du contenu

Insertion, RSA, APA : études projets (2007-2011).
Schémas départementaux enfance et PAPH (2007-2011).

Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1746W/5

Date

2007-2011

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation