Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7 du 26 novembre 2015 qui n'a pas donné lieu à une brochure ; 8ème réunion de 2015 (17 décembre 2015) ; 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; Budget primitif 2016 ; Budget primitif année 2016

Aide à la recherche

1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service des assemblées

Déplier tous les niveaux

1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service des assemblées

Cote/Cotes extrêmes

1869W1-1869W11

Date

2014-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1.10 ml ml, 11 article(s)

Origine

Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2016

Présentation du contenu

Rapports (complété par des annexes) et délibérations (complété par des annexes) du Conseil général

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Affaires juridiques et assemblées

Brochures des rapports et des délibérations du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

1869W/1-1869W/11

Date

2014-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Brochures des rapports et annexes du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

1868W/1-1868W/7

Date

2014-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable