1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des routes.

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Cote/Cotes extrêmes

1399 W 1-120

Date

1945-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

17,10 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 17 septembre 2001.

Langue des unités documentaires

Français.

Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau d'études des routes au Département (1987). Construction d'un mur de soutènement sur le chemin départemental 465 au lieu dit "La roche du cerf" à Lepuix-Gy (1980). Chemin départemental 47, pont sur la Savoureuse à Danjooutin : consolidation et protection de deux piles (1981). Remise en état d'ouvrages d'art sur le réseau routier départemental (1982).

Cote/Cotes extrêmes

1399 W 99

Date

1980-1988