1896 W - Service Départemental du Renseignement Territorial

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Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-1896W/51

Date

1944-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,80 ml, 51 article(s)

Origine

Service Départemental du Renseignement Territorial

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2017

Présentation du contenu

Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats aux concours ou postes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-51

Date

1944-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1896W/17-18

Date

1986-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

du 15 mars 1998 du 21 et 28 mars 2004 du 14 et 21 mars 2010

Cote/Cotes extrêmes

1896W/18

Date

1998-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable