Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

VETRIGNE

Mots clés lieux

Vétrigne (Territoire de Belfort, France)

Administration générale

Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 103/2

Date

1846-1881

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