1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tonic club SARL ; Partenariat-communication ; Association artistique Sax'Sika ; Centre culturiste Résidences Bellevue-Musculation ; Association culturelle et d'enseignement des langues (ACEL) . Institut de formation et recherche sociales . Amicale des locataires de l'impasse Maurice Henry et Place Jean Moulin de Bavilliers affiliée à la CNL . Découverte 90 . Association régionale des directeurs d'établissements et services du secteur sanitaire et social ; Moto tout terrain belfortain ; Association des correspondants Est Républicain de Belfort ; GREC Groupe de recherches et d'études chirurgicales ; Rock connection ; Football sportif anatolie Territoire de Belfort FSATB ; Club repères Belfort ; Radio-courtoisie Belfort-Montbéliard ; Association du collège René Goscinny ; Association des étudiants africains du Territoire de Belfort ; Association sportive ; Arts/photographie centre international ; Association des amis de Léon Delarbre ; Association des zaïrois de Franche-Comté ; Section confédération syndicale des familles des 4 et 6 rue du Tramway ; Belfort Free Aspect ; Santé sans frontières ; Amitié Urcerey ; La Sapinière ; Conseil de résidents du Bosmont ; Association expéditions volcans ; Dirigeants commerciaux

Cote/Cotes extrêmes

1866W/15

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable