2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2055W

Date

1967-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,78 ml

10 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Accords d'entreprise

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2055W/1-2055W/10

Date

1967-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2015

Charpiot et Cie SAS, Charpiot Transport SAS, Chevalier EURL, Chikhi SARL, Chipaux Fabienne, Chipaux Prevot, Chri's Voyages Sarl, Le Cheval Blanc, Chilles Daniel, CHM Informatique, Cigma, Cigma Manufacturing, C.I.E.M.I Sarl CIPR, La Civette, Dr Clement Phillipe, Clement Odile Sage Femme, Clement Laboratoire, Clerc TP Sarl, Clement & Fils SARL, Clerc Industrie, Climatherm, Clinique vétérinaire, Coderal 3D, Collard Optique et Audition, Colin SARL, Alstom Services Region Est, Alstom power conversion, Construction 90, Coop Sérigraphie, Coprosid, Coquelicot SARL, Le Cordial Mme Sermage, Cordier J.Paul, Coriolis, Coulon Nathalie, Courquets Sylviane, Couvrelec SARL, CREA BOIS Concept, CREA Bois, CREABOIS Concept, Crepin-Boetsch, Chauffage Sanitaire Ventil Belfortain SARL, CTB Blondeau Ingenierie, Cunchou SARL, CURTI ZI SAS, Cycle 90, D'Agostini Freres, SMC Docteurs Dallons-Duc et Dupont, Dangel SARL, Danjoutin Auto, De Boni Déménagement, Deichelbohrer Gilles, Delelec SARL, DEMA, De Marini Blacco, Demarq'mobilier, Demest Demenagement 90, Demeusy SA, Demeusy Boulangerie Comtoise, Norbert Dentressangle Chimie, De Stefano Ermes, Cabinet Medical Devant Baltant, SCEA Douxnid, DT Plast, DR Frederic Dupuit et Duris Bateaux Remorques Barques Nautisme.

Cote/Cotes extrêmes

2055W/3

Date

1992-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2015