1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction de l'Enfance et de la Famille. Cellule enfance.

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Cote/Cotes extrêmes

1929W1-1929W55

Date

1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

7.50 ml, 55 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/10/2018

Présentation du contenu

Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994

Cote/Cotes extrêmes

1929W/1-1929W/55

Date

1994-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

BEL/BELG

Cote/Cotes extrêmes

1929W/4

Date

1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable