Service vicinal : instruction, budgets, état des ressources et des prestations, tableaux des chemins à entretenir.

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48 E dépôt - Fontenelle

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48 E dépôt Fontenelle

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Mots clés lieux

Fontenelle (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontenelle (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Service vicinal : instruction, budgets, état des ressources et des prestations, tableaux des chemins à entretenir.

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 1 O 1

Date

1872-1943

Documents en relation

Rôles des taxes de prestations voir 48 Ed 1 G 17.

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