Propriétés non bâties, 1914-1937.

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7 E dépôt - Banvillars

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7 E dépôt - Banvillars

Cote/Cotes extrêmes

7 Ed CC1 - 7 Ed 1 Q 1

Date

1731-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,75 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1965 et 1982

Mots clés lieux

Banvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Banvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Matrices cadastrales.

Cote/Cotes extrêmes

7 Ed 1 G 3-5

Date

1837-1937

Propriétés non bâties, 1914-1937.

Cote/Cotes extrêmes

7 Ed 1 G 5

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