1551 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1551 W 1-3

Date

s.d.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,36 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 19 mars 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1551 W 1-3

Date

s.d.

Bourg-sous-Châtelet à Novillard.

Cote/Cotes extrêmes

1551 W 2

Date

s.d.

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier