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Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION

Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
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- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Estampe extraite d'une série de publications intitulées : "Nos frontières & Nos Forteresses".

L'estampe est une des très nombreuses productions des papeteries vosgiennes de Châtelles. Son directeur, Louis Geisler (1852-1914), reprend l'usine familiale de pâte à papier en 1881. Illustrateur, inventeur de la trichromophotogravure et d'une machine de fabrication de cahier, il développe l'entreprise et ouvre une succursale à Paris et y fonde un atelier de photographie et de phototypie qui attire les affichistes et les directeurs de presse.

La série d'estampes est non numérotée et incomplète dans la collection. A l'exception d'une, elles sont de Lucien-Pierre Sergent (1849-1904), élève de Vauchelet Pils, connu pour son art militaire. On lui doit de grands tableaux de batailles, notamment lors de la guerre de 1870 ("Sous le feu et Combat de Bagneux") et de la conquête coloniale ("Episode du siège de Thuyen Quan").

D'après "Proscitec" (Association oeuvrant pour la valorisation du patrimoine des métiers et des industries d'hier à aujourd'hui en région Hauts-de-France).