Chemins vicinaux : rôle matrice des contribuables assujettis à la prestation en nature (1826-1827), extrait de rôle (1851), rôle de prestation en argent ou en nature (1837-1877), répartition de la subvention de l’Etat ou du département (1869), dépenses de la commune (1882-1885), alignement des chemins (1873, 1879).

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed CC 1 - 4 R 2

Date

1751-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 2014

Mots clés lieux

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins vicinaux : rôle matrice des contribuables assujettis à la prestation en nature (1826-1827), extrait de rôle (1851), rôle de prestation en argent ou en nature (1837-1877), répartition de la subvention de l’Etat ou du département (1869), dépenses de la commune (1882-1885), alignement des chemins (1873, 1879).

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed 1 O 1

Date

1826-1885

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