1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française, y compris la liquidation des domaines nationaux, les restitutions et indemnités) [voir aussi Archives d'Alsace]

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Cote/Cotes extrêmes

1 Q 1 - 1 Q 18

Date

1792-1814

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Documents séparés

Cette sous-série ne consiste en fait qu'en quelques registres du service des biens nationaux, oubliés à Belfort, qui ne sont jamais arrivés aux Archives du Haut-Rhin.

La source principale concernant les biens nationaux du Territoire est à consulter aux Archives départementales du Haut-Rhin à Colmar. La sous-série 1Q du Haut-Rhin a été reclassée avec soin il y a quelques années et les documents sont bien identifés.

 

Cote/Cotes extrêmes

1 Q 8*-9*

Date

1792 - an VII

Brumaire An VI - prairial an VII

Cote/Cotes extrêmes

1 Q 9*

Date

Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII