Matrices générales n° 1080 de Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Bavilliers, Danjoutin, Beaucourt, Grandvillars, Delle, Giromagny, Offemont, Valdoie, Belfort.

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1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

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1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 1-88

Date

1952-1985

Importance matérielle

88 articles - 14 m/l

Origine

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

Modalités d'entrées

Versement du 16 janvier 1996

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

Matrices générales.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 60-62

Date

1972-1976

Matrices générales n° 1080 de Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Bavilliers, Danjoutin, Beaucourt, Grandvillars, Delle, Giromagny, Offemont, Valdoie, Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 62

Date

1976

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