1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association belfortaine des personnes d'origine est-européenne ; Version originale ; Association beaucourtoise culturelle pour le développement de l'enfant (ABCDE) ; Informations conseils services aux employeurs et salariés ICSES ; Premières scènes ; Association pour l'intégration des étudiants ; Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation permanente du Territoire de Belfort ; Dépan 90 ; Collectif étang des Forges ; Offemont nature ; Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques de Franche-Comté ; Big bang circus ; Vivre à Chaux ; Association sportive européenne de participation industrielle 90 (ASEPI 90) ; Bleu blanc vert ; Avenir cycliste du val de Lamadeleine (ACVL) ; Enibe 33 ; Ossa-Ma ; L'autre et l'ailleurs ; Boutique de développement ; Aleister ; Association des français du Japon Kansai ; La vie routière ; Pour le sourire d'un enfant ; Le Mont s'amuse ; Navinaring nouveaux amis des voies intérieures navigables ; Association des étudiants tunisiens de Franche-Comté ; Association d'éducation et d'information du consommateur de la fédération du Territoire de Belfort ; Les amuses-gueules ; Alpacor ; Ensemble de lors des Alpes ; Samu air chaud ; Association de retraités pour l'aide aux jeunes entreprises (ARAJE)

Cote/Cotes extrêmes

1866W/20

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable