Plan d’occupation des sols (P.O.S.) Belfort et Bourogne.

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1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1058 W 1-197

Date

1953 - 1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

197 articles - 10,80 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 mars 1985

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale