11 AE - Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

11AE1-11AE3

Date

2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

718,80 Mo

3 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

Histoire de la conservation

Documents conservés dans le logiciel As@lae.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/03/2022

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Archives électroniques.

Cote/Cotes extrêmes

11AE/1-11AE/3

Date

2021-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Episode 1 : la recherche.

Cote/Cotes extrêmes

11AE/1

Date

2021

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable