1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 1 - 1486 W 97

Date

1962-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 1er juin 2006.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 21-22

Date

1985-1991

Gestion des assurances dans le cadre de la décentralisation.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 21

Date

1985-1988