Signification à Louis Joseph d’avoir à se désister d’un journal de champ concédé par ses tantes pour fondations de messe, 23 août 1766.

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43 E dépôt - Faverois

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43 E dépôt - Faverois

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017

Mots clés lieux

Faverois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Faverois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique

Chapelle et confrérie Notre-Dame du Rosaire.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed GG 14-28

Date

1699-1789

Signification à Louis Joseph d’avoir à se désister d’un journal de champ concédé par ses tantes pour fondations de messe, 23 août 1766.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed GG 24

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