Aide à la recherche

2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2014W1-72

Date

1950-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.70 ml

72 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2022

Présentation du contenu

Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.

Mots clés matières

aménagement foncier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Cote/Cotes extrêmes

2014W/1-2014W/71

Date

1950-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier), récapitulation du procès-verbal avec extension sur Foussemagne, réquisition pour transcription du procès-verbal de remembrement, notification de rejet fait, extraits d'actes de naissance, demande de renseignements, barème du prix des terres, délégation de signature, mémoire de salaire dû, bordereau de transmission, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2014W/19

Date

1987-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable