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2023 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)

2023 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)

Cote/Cotes extrêmes

2023W1-17

Date

1950-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2.60 ml

17 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/08/2022

Présentation du contenu

Dossiers qui concernent l'adoption, non passés en GED.