Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables menées par le Conseil général : élaboration d'un schéma de jalonnement signalétique, document de diagnostic, document de proposition d'itinéraire, stratégie de promotion et de communication (2000). Annexe 2, études préalables menées par la République et Canton du Jura : recherche d'un tracé signalétique et promotion, plan général, rapport technique (2000). Projet Suisse tronçon Porrentruy-Delle : projets de tracé et signalétique, rapport technique (2001-2002).

Aide à la recherche

1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1819W/13-1819W/18

Date

1994-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1819W/13

Date

2000-2002

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation