Conseil d’arrondissement et Conseil général : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Conseil d’arrondissement et Conseil général : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 K 5

Date

1852-1895

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