Grand bailliage d'Haguenau : état de redevances de villages au bailliage d'Haguenau (XVIe siècle), lettres patentes, instructions et documents relatifs au bailliage d'Haguenau avant l'attribution de cette charge au duc de Mazarin par provisions du 2 mars 1661, droits du grand bailli; rapports de celui-ci avec les prévôts et les baillis des communautés de son ressort, XVIIe siècle, affaires soumises au grand bailli (XVIe-XVIIe siècles), documents relatifs aux revenus de la charge de grand bailli (1702-1707).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 962-982

Date

1115- XVIIIe siècle

Notes

Voir aussi T 1234-1311.

Cote/Cotes extrêmes

T 963

Date

XVIe-XVIIIe siècle

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.