T 950-1311
Archives départementales du Territoire de Belfort
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Présentation du contenu
Concerne notamment les gages des officiers, portions congrues, pensions des enfants trouvés (1781), des réparations à l'hôtel de Duras à Belfort, à la prison de Thann, aux églises d'Evette et d'Angeot, à la maison seigneuriale d'Issenheim, des dépenses engagées pour construire des bâtiments aux forges et aux halles de Belfort.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Forte liasse.
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