2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux (DRMR) - Pôle entretien, exploitation et gestion domaniale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2010W1-27

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.80 ml

27 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/01/2022

Présentation du contenu

DRMR (direction des routes, de la mobilité et des réseaux) - Pôle Entretien, exploitation et gestion domaniale - Marchés.

Cote/Cotes extrêmes

2010W/1

Date

2002

Importance matérielle

0.15 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

RN (route nationale) 19 / Ouvrage de décharge de la Bourbeuse - Marché État (2006). Pont sur le canal Marion à Lachapelle Sous Rougemont / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur le canal de l'étang à Lachapelle Sous Rougemont / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Ouvrage de décharge de la Bourbeuse à Bourogne / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur la Covatte à Joncherey / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur le « trop plein » de l'étang à Bourogne / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). RN (route nationale) 83 / Pont sur le canal de l'étang (maîtrise d'ouvrage) - Marché État (2006). Pont sur la Covatte à Joncherey (maîtrise d'ouvrage) - Marché État (2006). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Création d'une route forestière à Sermamagny - Marché MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.18 adopté le 1er octobre 2007 (Titulaire : SA Billotte).

Cote/Cotes extrêmes

2010W/14

Date

2006-2007

Importance matérielle

0.15 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable