1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 articles - 1,20 m/l

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 14 Avril 1996

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Pays-Vosgien : Contrat de pays, zone défavorisée, ferme-musée, Piscine Etueffont, organisation foncière, équipement socio-éducatif.

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 8

Date

1976 - 1988