Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION

Revendication et restitution des terres d'Alsace sous la Restauration.

Cote/Cotes extrêmes

T 1287-1311

Date

1815-1826

Soumission des héritiers Mazarin pour le rachat des biens d'Alsace.

Cote/Cotes extrêmes

T 1290-1292

Date

1817-1845

Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).

Cote/Cotes extrêmes

T 1291

Date

1827-1828

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 6 cahiers, 2 pièces papier.

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