54 E dépôt - Grosmagny

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Cote/Cotes extrêmes

54 Ed AA1 - 54 Ed 4 R 1

Date

1720-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

5,45 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1959 et 1989.

Assistance obligatoire aux vieillards et incurables : listes des bénéficiaires.

Cote/Cotes extrêmes

54 Ed 4 Q 1

Date

1907