Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Accroissements
Fonds ouvert.
Conditions d'accès
NC Numérisation (Si les documents originaux n'ont pas été reproduits numériquement, ils sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.
Conditions d'utilisation
Sauf indication contraire, les documents conservés dans cette collection ne sont pas la propriété intellectuelle du Département du Territoire de Belfort.
Leur reproduction et leur représentation sont soumises aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Lors de leur inventaire, lorsque les documents ne relèvent pas du domaine public, les titulaires des droits patrimoniaux connus sont indiqués.
Le droit moral attaché aux œuvres est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il implique le respect de l'intégrité des œuvres et l'absence de dénaturation de leur contenu.
Toute reproduction, diffusion ou réutilisation publique de ces documents doit mentionner leur provenance, sous la forme suivante : Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote / fonds].
Malgré les recherches effectuées, certains auteurs ou titulaires de droits n'ont pu être identifiés. Les Archives départementales du Territoire de Belfort se tiennent à la disposition des ayants droit qui souhaiteraient se faire connaître.
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Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester. Pour une consultation, ils ne peuvent en être extrait que sous le contrôle d'un archiviste.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Dimensions
Mots clés typologiques
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