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1325 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1325 W 1-16

Date

1948-1996

Importance matérielle

16 articles - 1,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 6 janvier 1998

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

Cote/Cotes extrêmes

1325 W 4

Date

1962-1994