1325 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1325 W 1-16

Date

1948-1996

Importance matérielle

16 articles - 1,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 6 janvier 1998

Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

Cote/Cotes extrêmes

1325 W 4

Date

1962-1994