Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

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1658 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociale du Territoire de Belfort (DDASS)

Déplier tous les niveaux

1658 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1658 W 1-7

Date

1848-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

7 articles - 1,40 m/l

Origine

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - service des politiques médico-sociales

Modalités d'entrées

Versement du 22 mars 2010

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales