Mairie, acquisition d’un bâtiment à l’usage de corps de garde et de mairie : autorisation royale (1824) ; réparations et construction d’un réseau d’égouts (1912), installation et réparations de l’horloge (1855-1946).

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87 E dépôt - Roppe

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87 E dépôt - Roppe

Cote/Cotes extrêmes

87 Ed BB 1 - 87 Ed 3 R 1

Date

1686-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,15 ml

Modalités d'entrées

Archives communales dépôsées en 1992 et 2017

Mots clés lieux

Roppe (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Roppe (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Mairie, acquisition d’un bâtiment à l’usage de corps de garde et de mairie : autorisation royale (1824) ; réparations et construction d’un réseau d’égouts (1912), installation et réparations de l’horloge (1855-1946).

Cote/Cotes extrêmes

87 Ed 1 M 2

Date

1824-1946

Documents en relation

Procès opposant les vendeurs du terrain et la commune (1824-1828), voir 87 Ed 4 D 1.

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