Matrice cadastrale des propriétés foncières.

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32 E dépôt - Danjoutin

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32 E dépôt Danjoutin

Cote/Cotes extrêmes

32 Ed GG 1 - 32 Ed 1 G 5

Date

1644-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,30 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 2009, 2013 et 2017

Mots clés lieux

Danjoutin (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Danjoutin (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Matrice cadastrale des propriétés foncières.

Cote/Cotes extrêmes

32 Ed 1 G 4*

Date

1869-1913

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