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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
ASSOCIATION DES AMIS DE RDL 1998-2000. SIMP'SONS STUDIO 1998-2003. AMICALE MAINTIEN EN FORME 1998-2002. FAUBOURG DE MONTBELIARD NATURE ET BATI 1998-2005. ASSOCIATION POUR LA MISE EN PLACE DE LA MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI 1998-2002. ASSOCIATION D'ENTRAIDE FAMILIALE DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM 1998-2006. LES P'TITS GROS 1998-2005. ASSOCIATION BAS-INSTRUCTIONS (A.B.I.) 1999-2000. ASTEROÏD 1999-2003. ASSOCIATION CULTURELLE DE BAVILLIERS 1999-2002. LOISIRS VACANCES TOURISME « LES CLARINES » 1999-2000. ASSOCIATION POUR L'ENVIRONNEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES VILLAGES DE SUARCE ET FAVEROIS 1999-2003. CLUB RENAULT PASSION 1999-2000. GROUPEMENT DE DEFENSE DES CULTURES 1999-2005. REFLET EVASION 1999-2003. COMPAGNIE LEZARD TRISTE 1999-2006. TOP AMBIANCE 1999-2004. ASSOCIATION AU NOMBRE D'ADHERENTS LIMITE (A.N.A.L.) 1999. ASSOCIATION POUR L'ÉLECTION DE CHRISTOPHE GRUDLER 2000-2002. ASSOCIATION FRANCO-IVOIRIENNE 2000-2003. ASSOCIATION POUR L'ELECTION D'OLIVIER BOURAOUI 2000-2001. ASSOCIATION DES CLIENTS MECONTENTS D'ABC CONSTRUCTION (ACMAC) 2000-2006. ENSEMBLE MUSICAL DU TILLEUL 2000-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE LEGISLATIVE 2000 DE MICHEL ZUMKELLER 2000-2001. ASSOCIATION POUR L'ELECTION DE MARIE-CHRISTINE PEUREUX 2000-2002. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE CANTONALE 2001 DE PATRICK DUGUET 2000-2001.