Aide à la recherche

1412 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1412 W 1-76

Date

1990-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

76 articles - 8,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

Modalités d'entrées

Versement du 30 juillet 2002

Mots clés matières

équipement, immobilier, administration, protection civile

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.

Cote/Cotes extrêmes

1412 W 1-30

Date

1990 - 1998