27 novembre 1894 3 mai 1907

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9 M - Industrie

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9 M - Industrie

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-163

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 31 décembre 1943

Description physique

5,30 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

économie, industrie

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Brevets d'invention

Enregistrement des demandes.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 18-24*

Date

1871-1937

27 novembre 1894 3 mai 1907

Cote/Cotes extrêmes

9 M 20*

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27 novembre 1894  3 mai 1907

27 novembre 1894 3 mai 1907