Les recensements systématiques et nominatifs de population existent depuis 1836. Ils ont eu lieu tous les cinq à l'exception de celui de 1871 reporté à 1872 et de celui de 1916 qui n'a jamais été réalisé. Les collections de listes nominatives sont complètes pour le Territoire de Belfort. Interdites par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), les listes nominatives ne sont plus établies depuis 1982.

Versement.

Ce répertoire donne accès aux listes nominatives de recensement de population effectués de 1836 à 1936 qui ont été numérisées.

Ces listes de dénombrements de population apportent de nombreuses informations sur les personnes recensées. Il y figurent les renseignements d'ordre individuel tels les nom, prénoms, la profession et l'adresse, et pour les recensement les plus récents peuvent aussi figurer l'âge, l'année de naissance, la date de naissance, l'état civil, la nationalité, le lieu de naissance, la position dans le ménage, la précision de la qualité de patron, ouvrier ou employé au encore la résidence au précédent recensement.

Les documents sont organisés par commune puis par année du recensement.

Les listes nominatives de recensement peuvent être librement consultées, à des fins de statistique publique ou de recherche scientifique ou historique, jusqu'en 1975. Elles sont accessibles sur le site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort jusqu'en 1931. Les plus récentes sont consultables depuis la salle de lecture des Archives départementales.

Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales

Il peut être intéressant de consulter les autres documents de la sous-série 6 M et notamment ceux concernant la population ( 6 M 1 - 96 ).