Commission municipale scolaire : désignation d’un membre.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme

1 R Enseignement

Commission municipale scolaire : désignation d’un membre.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 R 1

Date

1882

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