1870-1890

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16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

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16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

Cote/Cotes extrêmes

16 Ed 1 D1 - 16 Ed 4 Q 1

Date

1793-1917

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,35 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965 et 1983

Mots clés lieux

Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

1 D Conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

16 Ed 1 D 1-6*

Date

1818-1890

1870-1890

Cote/Cotes extrêmes

16 Ed 1 D 6*

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