1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Union des commerçants de Belfort ; Institut départemental de l'école moderne pédagigie Freinet ; « Les Chatelaines » cercle jeune Europe de Montreux-Château ; La Pétanque Delloise ; Association socio-culturelle Jacques Bruel ; Association sportive du comité d'entreprise de la société Grandjean-Gluntz ; Belfort bowling club ; Association des commerçants du faubourg de France ; Association pour la protection de la mère et de l'enfant ; Association des commerçants et artisans de l'avenue Jean Jaurès Belfort ; Groupe de recherches archéologiques Territoire de Belfort ; Association d'action culturelle et sociale ; Comité de soutien d'Elus locaux à la candidature de Mr Michel Champanay ; Le pas de côté ; Les amis des arts populaires ; Association amicale des internes du centre hospitalier de Belfort ; Association pour la défense de l'environnement et de la nature de Faverois ; Association des résidents locataires propriétaires de la rue Thiers ; Association pour la construction de l'orgue de l'église de Danjoutin ; Maroaom entraide multiforme ; Les ailes belfortaines ; Charpiot foot-ball club ; Mouvement français pour le planning familial association départementale du Territoire de Belfort ; Association des assistants sociaux du service départemental du territoire de Belfort ; Association pour le développement et la décentralisation de la musique et du conservatoire ; Amicale des parents d'élèves des écoles de Rougemont le Château ; Mouvement pour la paix la non-violence, le développement scientifique, le mondialisme et l'anti-militarisme universel ; Le courbillon masqué ; La boîte à images ; Association française pour la promotions des objets d'antiquité d'art et de collection ; Soldats de France groupe du Territoire de Belfort ; La découverte ; Association pour la défense de la qualité de la vie et de l'environnement du Canton de Giromagny ; Association départementale d'aide médicale urgente du Territoire de Belfort ; Association des responsables ville-district de Belfort (A.R.U.D.B) ; Loisirs et initiation ; Club des dauphins Belfortains ; Schmillbulles team ; Amicale des secrétaires de mairie du T. de B ; Association culturelle polyglotte

Cote/Cotes extrêmes

1866W/3

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable