1589 W 8 2005

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1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

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1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1589 W 1-9

Date

1986 - 2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9 articles - 1 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 15 janvier 2008

Mots clés matières

opinion, vie publique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal. 2002-2005

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