1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 14-15

Date

1951-2004

Classement des orgues au titre des monuments historiques : arrêté ministériel, correspondance, articles de presse, photographies (1980-2003). Société Belfortaine d'Emulation : dossier de subvention (1979-1992). Association Vauban : contient des plans et photographies du château de Belfort (1979-1989). Association Histoire et Patrimoine Sous-Vosgien (AHPSV), La Vôge : convention, statut, demande de subvention (1988-1993). Musée Japy : compte-rendu de réunion, plaquette de présentation, article de presse (1984-1986). Association pour la sauvegarde des fortifications de la ceinture de Belfort La Caponnière : comptes-rendus de réunions, rapports, plans des sites fortifiés (1985-1992).

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 15

Date

1979-2003

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier