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2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

2014W1-72

Date

1950-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.70 ml

72 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2022

Présentation du contenu

Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.

Mots clés matières

aménagement foncier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Cote/Cotes extrêmes

2014W/1-2014W/71

Date

1950-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, bordereaux de renouvellement des inscriptions hypothécaires (imprimés n°3267/3269 de la Direction générale des impôts), note explicative de ces imprimés.

Cote/Cotes extrêmes

2014W/52

Date

1990-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable