1862 W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) - Service départemental du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1862W 1-7

Date

1918-2009

Importance matérielle

0,90 ml, 7 article(s)

Origine

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/07/2016

Présentation du contenu

Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées par l'ONAC ; Rapports d'activités du service ; Dossiers individuels de combattants volontaires de la Résistance ; Bulletins d'informations ONAC 90 ; Registres des aides et secours attribués ; PV de la commission de la fondation Maréchal de Lattre ; Tronc "Le Bleuet de France".

Cote/Cotes extrêmes

1862W/1-1862W/7

Date

1918-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

Cote/Cotes extrêmes

1862W/3

Date

2010-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation