Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

Aide à la recherche

1862 W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) - Service départemental du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

1862 W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) - Service départemental du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1862W 1-7

Date

1918-2009

Importance matérielle

0,90 ml, 7 article(s)

Origine

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/07/2016

Présentation du contenu

Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées par l'ONAC ; Rapports d'activités du service ; Dossiers individuels de combattants volontaires de la Résistance ; Bulletins d'informations ONAC 90 ; Registres des aides et secours attribués ; PV de la commission de la fondation Maréchal de Lattre ; Tronc "Le Bleuet de France".

Mots clés matières

extérieur, guerre

Mots clés collectivités

Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Territoire de Belfort)

Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées par l'ONAC ; Rapports d'activités du service ; Dossiers individuels de combattants volontaires de la Résistance ; Bulletins d'informations ONAC 90 ; Registres des aides et secours attribués ; PV de la commission de la fondation Maréchal de Lattre.

Cote/Cotes extrêmes

1862W/1-1862W/7

Date

1918-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation