Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883). Aliénation (1807-1900). Gestion, entretien (1861). Location (1852-1929). Carrières, location, droits de passage, contestation (1911-1938). Chasse, adjudications (1851-1937). Vaine pâture (1819-1890). Adjudications diverses (1882-1937). Cours d’eau Saint-Nicolas, curage, entretien, réclamations (an XIII-1851).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

LEVAL

Mots clés lieux

Leval (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883). Aliénation (1807-1900). Gestion, entretien (1861). Location (1852-1929). Carrières, location, droits de passage, contestation (1911-1938). Chasse, adjudications (1851-1937). Vaine pâture (1819-1890). Adjudications diverses (1882-1937). Cours d’eau Saint-Nicolas, curage, entretien, réclamations (an XIII-1851).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 66/4

Date

An XIII-1938

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.