Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1684 W1-53

Date

1956-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives Départementales

Importance matérielle

53 articles - 7,20 m/l

Origine

Inspection du travail de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 15 février 2011

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail